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Marques déposées par CEGEMA
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CEGEMA SANTE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEGEMA SANTE CONFORT
CEGEMA

Numéro de dépôt :
4543435
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
CEGEMA SANTE CONFORT de CEGEMA

Présentation de la marque CEGEMA SANTE CONFORT

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par CEGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEGEMA SANTE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est CEGEMA domicilié(e) 679 avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELSOL AVOCATS, Monsieur PIERRE-MARIE DURADE-REPLAT domicilié(e) 11 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque CEGEMA SANTE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEGEMA SANTE CONFORT arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

CEGEMA a également déposé les autres marques suivantes : Pack Carpedia , Pack Trio Protect , HexaPrévoyance , Family Zen , DOSILIA , VITANEO , RESALIS , VITANEOR , HexaSanté , CEGEMA ACCIDENT


CEGEMA - 679 avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - Villeneuve-Loubet - France


CABINET DELSOL AVOCATS, Monsieur PIERRE-MARIE DURADE-REPLAT - 11 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

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